CCB1 2019/2020

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL CONSULAIRE DE BOURSES SCOLAIRES DU JEUDI 18 AVRIL 2019

M. Jean-Pierre GUEGAN, chef de la section consulaire de l’ambassade de France en Mauritanie, a, en préambule de la séance, tenu à remercier l’ensemble des membres pour leur présence, leur implication et leur contribution à ce conseil consulaire.
Il a ensuite a ouvert la séance à 15h20.

PRÉSENTS
-  M. Jean-Pierre GUEGAN, représentant le chef de poste
-  M. Boubou SYLLA, conseiller consulaire
-  Mme Nadja ISAAC, représentant le conseiller de coopération
-  M. Stéphane GIRARD, proviseur (LFTM)
-  Mme Evelyne BREARD, directrice du primaire (LFTM)
-  M. Mohamed HAIDOUSSI, représentant la DAF du LFTM
-  Mme Joséphine PANICO, représentante de FDM-ADFE
-  M. Didier ROGGERI, représentant de l’APELF
-  M. Blaise BAXEN, représentant syndical au LFTM
-  M. Christophe PETITGENET, représentant syndical au LFTM
-  Mme. Linda EL SID, représentante syndicale au LFTM

ABSENT
-  M. Joël PICHOT, représentant UFE

Secrétariat de la séance : Mmes Emilie DEMAY et Maëva KRAWIES

ORDRE DU JOUR

1.- Rappel du principe de confidentialité et du rôle du conseil consulaire

2.- Information du public sur l’ouverture de la première campagne boursière

Le 27 décembre 2018, le poste a procédé à :
-  la mise à jour de son site Internet et de sa page Facebook ;
-  l’information des familles inscrites au registre par un envoi groupé de 710 courriels ;
-  l’information des membres du conseil consulaire par un envoi groupé de courriels.

Le 10 janvier 2019, les familles du dispositif ont été informées par courrier, accompagné des formulaires et liste des documents à produire.

3.- Point sur les résultats de la dernière campagne

La CNB a validé les dossiers et a maintenu tous les avis proposés en conseil consulaire.
3 familles ont fait appel des décisions prises par la commission nationale et l’AEFE a retenu les propositions qui avaient été faites en conseil consulaire.

4.- Le budget

Il a annoncé le cadre réglementaire et budgétaire dans lequel s’inscrivent les travaux de la présente session du conseil consulaire des bourses scolaires. Pour l’année 2019-2020, la première phase de la campagne 2019/2020 concerne 46 familles et 96 enfants, dont la répartition est comme suit :
• premières demandes de bourses : 8 familles/15 enfants ;
• demandes de renouvellement de bourses : 38 familles /81 enfants

L’AEFE a accordé une enveloppe limitative de 133 500 €.

5.- Instruction des dossiers de demande de bourses scolaires

Les dossiers ont été présentés dans l’ordre suivant :
-  Dossiers proposés à l’accord : 30 familles soit 58 enfants ;
-  Dossiers proposés à l’ajournement : 6 familles soit 15 enfants ;
-  Dossiers proposés au rejet : 10 familles soit 23 enfants.

L’’ensemble des propositions faites par le poste ont été validées à l’unanimité.
Une famille a fait l’objet d’une attention particulière, et la majorité et membres du conseil ont souhaité rehausser la quotité à auteur de celle de l’année précédente ; soit de 68 à 84%.

La séance a été clôturée à 16h40.

Dernière modification : 19/04/2019

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